CumEx Files – Le scandale fiscal qui implique de très grandes banques européennes

CumEx, c’est le nom de ce casse du siècle, révélé par un collectif international de médias, dont le journal Le Monde. Toutes les banques mondiales sont impliquées y compris les banques françaises. En Europe, 54 milliards d’euros ont été subtilisés au fisc de plusieurs Etats européens par des financiers opérant en bande organisée sur les marchés.

L’affaire remonte à une dizaine d’années, révèle Le Monde. C’est à cette époque juste avant la crise mondiale qu’un fiscaliste allemand trouve une astuce : utiliser les crédits d’impôt qui résultent du versement des dividendes d’actions des sociétés cotées en Bourse. Profitant des failles du système, opérant sur les marchés financiers, le fiscaliste met en place une machine à sous qui prendra rapidement des dimensions mondiales.

Il met au point des montages où les actions changent très vite de mains et où il est difficile de désigner leur détenteur actuel. Ainsi, l’impôt payé une fois peut être récupéré plusieurs fois, parfois même l’impôt n’est pas payé du tout.

Mis en place en Allemagne, le procédé baptisé CumEx se propage dans le monde entier. Des fonds d’investissement, des grandes fortunes, des sociétés profitent de cette optimisation fiscale agressive.

Une cinquantaine de banques y participent en apportant leur logistique et leur puissance financière. Trois établissements français, dont BNP Paribas, la Société Générale et Caceis, la filiale du Crédit Agricole, y sont impliquées à des niveaux de responsabilité différents. Au total, 54 milliards d’euros ont été volés au préjudice des contribuables européens.

Photo : AFP – Damien Meyer
Article tiré de RFI  le 18 octobre 2018

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