Le RSA dans le viseur

L’exécutif prépare les esprits à faire travailler les allocataires du RSA. Tout doucement, l’exécutif prépare les esprits à une vieille idée de la droite : faire travailler les allocataires du RSA. Dans un discours prononcé le 13 juin à la Mutualité française, Emmanuel Macron dit vouloir améliorer l’accompagnement des allocataires les plus éloignés de l’emploi…

Le Conseil d’Etat estime que du bénévolat peut être demandé en échange du RSA

Le département du Haut-Rhin avait décidé en février 2016 d’imposer sept heures d’activité bénévole par semaine aux bénéficiares de l’allocation. Saisie par le conseil départemental du Haut-Rhin, la plus haute juridiction administrative française a considéré vendredi 15 juin que si le contrat conclu entre le département et le bénéficiaire du RSA est « élaboré de façon personnalisée »,…

Grand Est – Le travail obligatoire en échange du RSA jugé illégal

Le tribunal administratif de Strasbourg, saisi par la préfecture, a jugé ce mercredi que le conseil départemental du Haut-Rhin, présidé par Les Républicains, n’a pas le droit de conditionner le versement du Revenu de solidarité active (RSA) à la réalisation d’heures de travail hebdomadaires. C’est un rêve de Nicolas Sarkozy qui s’écroule. Le tribunal administratif…

RSA contre bénévolat dans le Haut-Rhin – Monnayer la solidarité nationale ? Inacceptable !

  Communiqué d’ATD Quart Monde Vendredi 5 février, le département du Haut Rhin vient de voter une mesure conditionnant le versement du Revenu de Solidarité Active (RSA) à la réalisation par ses allocataires de 7 heures hebdomadaires de bénévolat. ATD Quart Monde s’insurge contre cette proposition inacceptable et irréaliste. Solidarité de la nation ou stigmatisation…